Conditions générales de vente
Mentions Légales & Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Éditeur du site
Ce site est édité par : MoZ
Statut : Créatrice auto-entrepreneur
SIRET : 94150346800014
Siège social : Yvelines
Email : [contact@creationmoz.fr
Directrice de publication : MoZ
2. Hébergeur :
Nom : HOSTINGER
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos et contenus sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire de contact sont exclusivement utilisées pour répondre aux demandes. Elles ne sont ni vendues, ni échangées.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, écrivez à [contact@votre-site.com].
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Commande
Toute commande d’une mosaïque implique l’acceptation des présentes CGV. Une commande personnalisée donne lieu à un échange préalable pour définir la création, les matériaux, le format et les délais.
2. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le tarif d’une commande sur mesure est précisé par devis avant validation.
3. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne ou par virement bancaire. Pour les commandes personnalisées, un acompte de 50% est demandé à la validation, le solde à la livraison.
4. Délais de création
Les délais varient selon la complexité et les pierres disponibles. Ils sont généralement compris entre 3 à 6 semaines.
5. Livraison
Les œuvres sont expédiées en colis suivi, avec un emballage soigné. Les frais de port sont précisés lors de la commande. Je ne peux être tenue responsable en cas de retard lié au transporteur.
6. Rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les œuvres personnalisées ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation. Pour les pièces standards, vous disposez de 14 jours pour changer d’avis.
7. Retours
En cas de dommage lié au transport, merci de me contacter dans les 48h avec photos à l’appui. Un arrangement ou un remboursement pourra être envisagé selon le cas.